Conducteur secondaire : qu'est-ce donc ?

Le conducteur principal du véhicule est celui qui l’utilise le plus souvent. Le plus souvent, le contrat d’assurance est aussi à son nom. Il serait donc le seul habilité à le modifier pour y ajouter un conducteur secondaire. Il peut s’agir de son enfant majeur, de son conjoint ou d’un ami. Quelles sont les spécificités de ce statut ? Quelles différences avec le conducteur occasionnel ?

Quels sont les différents types de conducteurs ?

On distingue trois types de conducteur :

  • Le conducteur principal au nom de qui le véhicule est assuré. Il effectue la majorité de son kilométrage à son volant et est habilité à modifier le contrat d’assurance ;
  • Le conducteur secondaire est déclaré sur le contrat d’assurance et se sert occasionnellement du véhicule. Il peut être conjoint, enfant ou ami du conducteur principal. Il est obligatoire de déclarer un conducteur secondaire ;
  • Les conducteurs occasionnels ne sont pas mentionnés au contrat. Il peut s’agir de toute personne en possession de son permis de conduire.

La franchise varie selon le type de conducteur au volant.

Quel statut a le conducteur secondaire ?

Le conducteur secondaire est déclaré sur le contrat d’assurance auto et est ainsi habilité à prendre le volant du véhicule assuré. Il ne doit pas conduire davantage la voiture que le conducteur principal afin de ne pas contre-dire la déclaration faite à la compagnie d’assurance. Le conducteur secondaire est sous la responsabilité de l’assuré. Il n’est donc pas responsable des déclarations de l’assuré ni redevable de ses cotisations.

Attention à vos déclarations, si elles sont fausses ou inexactes, l’assureur peut prendre les sanctions suivantes :

  • La réduction des indemnités ou l’augmentation de la prime en cas de sinistre ;
  • La résiliation du contrat lorsque la mauvaise foi n’est pas établie,
  • L’annulation du contrat avec conservation des primes à titre de dommages et intérêts si la mauvaise foi est avéré ;
  • Des poursuites pénales s’il s’agit d’une manœuvre frauduleuse d’escroquerie à l’assurance.

Un assureur peut aussi prévoir des sanctions contractuelles :

  • déchéance du droit à garantie en cas de déclaration tardive d’un changement relatif au(x) conducteur(s) du véhicule assuré,
  • application de franchises majorées en cas de sinistre impliquant un conducteur non déclaré. 
Jeune femme allongée dans une voiture les pieds dehors
Assurance auto : n’oubliez pas de déclarer les conducteurs secondaires !

Ajouter un jeune conducteur au contrat en tant que conducteur secondaire

L’ajout d’un jeune conducteur en tant que conducteur secondaire n’est pas toujours possible et dépend du contrat d’assurance choisi. Cela peut augmenter la prime de votre contrat d’assurance. En effet, les assureurs considèrent que la présence au volant d’un conducteur novice (moins de trois ans de permis) accroît le risque de sinistre. Ceci dit, si votre enfant n’a pas d’accident pendant la période où il figure sur votre contrat, il se constituera un historique positif en vue de souscrire sa propre assurance. Il bénéficiera alors en partie du bonus/malus adossé à votre contrat et sa prime d’assurance sera impactée.

En cas d’accident

Le conducteur n’est pas responsable de l’accident

Quel que soit le statut de la personne qui conduit votre véhicule, les dommages corporels et/ou matériels sont assumés par l’assureur du tiers responsable.

Le conducteur est responsable de l’accident

Le conducteur secondaire est déclaré au contrat : votre voiture est couverte exactement dans les mêmes conditions que si l’accident était causé par le conducteur principal.

En revanche, le conducteur occasionnel n’est pas assuré de la même manière.

On peut distinguer plusieurs cas :

  • Votre assurance autorise le prêt de volant ou vous lui avez déclaré un conducteur occasionnel. L’indemnisation fonctionne mais une franchise prêt du volant peut être appliquée. Elle peut être extrêmement lourde : jusqu’à plusieurs milliers d’euros qui restent à votre charge. Reportez-vous à vos conditions générales pour le savoir.
  • Votre assurance n’autorise pas ce prêt. La responsabilité civile de votre contrat prend en charge les dommages causés au tiers. En revanche, les dégâts causés à votre voiture ne sont pas du tout pris en charge. Par exemple, si le conducteur n’a pas de permis, votre assurance peut se retourner contre lui pour qu’il rembourse les frais engagés. Vous pouvez également intenter une action contre lui, notamment pour la prise en charge des réparations sur votre véhicule.

Qui prend le malus ?

En cas d’accident le calcul du malus dépend du statut de chacun. Tous les conducteurs rattachés au contrat bénéficie du même Coefficient de Réduction Majoration (CRM). Si votre proche est déclaré comme conducteur secondaire, l’expérience acquise va figurer sur son relevé d’information. Il pourra donc en profiter pour faire baisser le coût de sa propre assurance par la suite. En cas de sinistre, il sera aussi impacté par le malus.

Cependant s’il n’est pas nommément désigné au contrat, il est considéré comme un conducteur occasionnel. Son CRM ne sera donc pas impacté. En cas d’accrochage, vous seul, en tant que conducteur principal, serez pénalisé par le malus. Pour connaître le détail de ce calcul, référez-vous à vos conditions générales.

Quelle que soit la situation, votre coefficient de réduction majoration (CRM) ou bonus-malus est impacté par le sinistre, sauf si le conducteur a pris le volant à votre insu et que vous pouvez le prouver. Votre prime d’assurance risque donc de grimper à la prochaine échéance de votre contrat.

Que vérifier avant de prêter votre voiture ?

Si vous prêtez votre véhicule, plusieurs points sont à vérifier :

  • votre contrat d’assurance autorise-t-il un tel prêt ?
  • le conducteur occasionnel a-t-il un permis valide ?
  • le véhicule est-il utilisé dans les conditions prévues au contrat ?

Consultez notre page pour plus de conseil sur le prêt du volant en cas de covoiturage.

Comparez pour économiser !

Scroll Up